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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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TERRE DE BEAUCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE DE BEAUCE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3169076
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
13/06/2022
TERRE DE BEAUCE de IMERYS TC

Présentation de la marque TERRE DE BEAUCE

Déposée le 13 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « TERRE DE BEAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRE DE BEAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE BEAUCE est expirée depuis le 13 juin 2022.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 2 février 2012 n°2490737 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction non métalliques ; éléments de couverture de toits, à savoir tuiles non métalliques.