Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECTYS
IMERYS TC

Numéro de dépôt :
4490186
Date de dépôt :
10/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2028
TECTYS de IMERYS TC

Présentation de la marque TECTYS

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2018 par IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est IMERYS TC domicilié(e) 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TECTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECTYS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2028.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : BATIR AVEC SON TEMPS POUR LONGTEMPS , IMPERMEO , DOMITIA , REABILIS , STRETTO , HF Tuiles , HUGUENOT FENAL , CANAL S , VALLEE DE CHEVREUSE , NOUS INNOVONS POUR L'HABITAT DURABLE


IMERYS TC - 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759481 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Eléments métalliques de couverture de toits et de bardage ; bardages métalliques, couloirs en zinc, rouleaux de plomb, châssis métalliques, pièces métalliques d’ornement pour toitures. solins, bavettes (solins), abergements de cheminées, noues, closoirs de ventilation, closoirs d’égouts, liteaux, faîtages, chatières, chapeaux, bandes de rive, bandes solins, supports pour boisseaux, oeils de boeuf, frontons ; éléments de fixation pour éléments de couverture ou de bardage tels que crochets de faitières, crochets pour tuiles, tirefonds, crochets à neige, crochets d’ancrage permanents, passe-barres: Tous ces produits étant métalliques ;

Produits pour l’étanchéité et l’isolation de toitures et de bardages ; matériaux d’isolation pour toitures ; bandes d’étanchéité adhésives pour joints de toitures ; joints, produits d’étanchéité et garnitures pour toitures et bardages ; mastics adhésifs destinés à la toiture ; peintures isolantes pour toitures ;

Eléments non métalliques de couverture de toits et de bardage ; Matériaux de bardage non métalliques, panneaux de bardage non métalliques ; éléments non métalliques de couverture de toits et de bardage, notamment éléments de finition de toitures en terre cuite tels que parefeuilles, nez de marches, mitres, mitrons, lanternes ; tuiles en verre ; ardoises pour le bardage de murs.