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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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STANDARD 14 VARIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STANDARD 14 VARIO
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4264743
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
STANDARD 14 VARIO de IMERYS TC

Présentation de la marque STANDARD 14 VARIO

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STANDARD 14 VARIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque STANDARD 14 VARIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANDARD 14 VARIO arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Inscription le 19 janvier 2017 - Changement d'adresse n°692768 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-19

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Eléments métalliques de couverture de toits notamment tuiles métalliques ;

Eléments non métalliques de couverture de toits notamment tuiles en terre cuite.