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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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RESTORIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTORIAL
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée, Parc d'Activités de Limonest

Numéro de dépôt :
3837215
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2021
RESTORIAL de IMERYS TC

Présentation de la marque RESTORIAL

Déposée par voie électronique le 7 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESTORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 1 rue des Vergers - Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RESTORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTORIAL est expirée depuis le 7 juin 2021.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée, Parc d'Activités de Limonest - 1 rue des Vergers - Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles en terre cuite.