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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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RECTIGUIDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RECTIGUIDE
IMERYS TC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3521869
Date de dépôt :
30/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/08/2017
RECTIGUIDE de IMERYS TC

Présentation de la marque RECTIGUIDE

Déposée le 30 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RECTIGUIDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECTIGUIDE est expirée depuis le 30 août 2017.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , CARROBRIC I.R.B.


IMERYS TC Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST - 69760 - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Inscription le 24 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°615317 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615316 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Rails métalliques pour la pose de cloisons.