Marque renouvelée - Marque en vigueur

POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3197608
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/12/2022
POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE de IMERYS TC

Présentation de la marque POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE

Déposée le 4 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2022.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE , EVOLU'KIT


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2511006 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Matériaux de construction non métalliques, en particulier éléments de couverture de toits, tuiles en terre cuite.