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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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POMEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

POMEL
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99826304
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2019

Présentation de la marque POMEL

Déposée le 25 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMEL est expirée depuis le 25 novembre 2019.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 16 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372034 - Publication au BOPI 2003-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401455 - Publication au BOPI 2004-10-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 26 août 2009 n°2416452 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-26

Inscription le 24 septembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°532189 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24

Matériaux de construction non métalliques, notamment boisseaux de terre cuite, conduits de fumée.