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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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PLANCHERS FRG
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANCHERS FRG
IMERYS TC Société par Actions Simplifiée
OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1392823
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2017

Présentation de la marque PLANCHERS FRG

Déposée le 4 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC et la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANCHERS FRG »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST (dossier no 2327372) - 69760 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE domicilié(e) 12 avenue de Boulogne,31800 SAINT GAUDENS (dossier no 2327372) - 31800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327372) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLANCHERS FRG est expirée depuis le 4 février 2017.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST (dossier no 2327372) - 69760 - France

OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES ET DE PRECONTRAINTE Société par Actions Simplifiée - 12 avenue de Boulogne,31800 SAINT GAUDENS (dossier no 2327372) - 31800 - France - SIREN 4


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327372) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327372 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation n°2083609 - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Inscription le 7 janvier 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°338277 - Publication au BOPI 2002-01-07

Inscription le 19 février 2007 - Changement de nature juridique n°448730 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 7 janvier 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°338278 - Publication au BOPI 2002-01-07

Inscription le 7 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°338279 - Publication au BOPI 2002-01-07

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°401456 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Inscription le 3 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604375 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Inscription le 2 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°607848 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Matériaux de construction, planchers précontraintes, poutrelles en béton précontraintes, montage de planchers et tous travaux relatifs à la construction et la réparation d'immeubles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.