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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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NIVERNAISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NIVERNAISE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1689523
Date de dépôt :
26/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2021

Présentation de la marque NIVERNAISE

Déposée le 26 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIVERNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NIVERNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NIVERNAISE est expirée depuis le 26 août 2021.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest 1 rue des Vergers Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 16 août 2001 n°2205065 - Publication au BOPI 2001-08-16

Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271147 - Publication au BOPI 1999-01-26

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 16 août 2001 - Changement de nature juridique n°336928 - Publication au BOPI 2001-08-16

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 16 août 2001 - Transmission totale de propriété n°336929 - Publication au BOPI 2001-08-16

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472608 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction, tuiles