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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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NEOPLATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOPLATE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée, Parc d'Activités de Limonest

Numéro de dépôt :
3859520
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
NEOPLATE de IMERYS TC

Présentation de la marque NEOPLATE

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEOPLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 1 rue des Vergers - Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NEOPLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOPLATE est expirée depuis le 16 septembre 2021.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée, Parc d'Activités de Limonest - 1 rue des Vergers - Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles en terre cuite.