Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEOPLATE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée, Parc d'Activités de Limonest

Numéro de dépôt :
3859520
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
NEOPLATE de IMERYS TC

Présentation de la marque NEOPLATE

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEOPLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 1 rue des Vergers - Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NEOPLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOPLATE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2021.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , EVOLU'KIT


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée, Parc d'Activités de Limonest - 1 rue des Vergers - Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles en terre cuite.