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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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MONOPOLE N 3
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONOPOLE N 3
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92412057
Date de dépôt :
23/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2022

Présentation de la marque MONOPOLE N 3

Déposée le 23 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONOPOLE N 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MONOPOLE N 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONOPOLE N 3 est expirée depuis le 23 mars 2022.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2215598 - Publication au BOPI 2002-02-01

Inscription le 10 janvier 2002 - Changement de nature juridique n°338457 - Publication au BOPI 2002-01-10

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338458 - Publication au BOPI 2002-01-10

Inscription le 10 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°338459 - Publication au BOPI 2002-01-10

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 2 février 2012 n°2490740 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Tuile en terre cuite F