Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONOMUR A JOINT TRADI
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3166890
Date de dépôt :
31/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
31/05/2022
MONOMUR A JOINT TRADI de IMERYS TC

Présentation de la marque MONOMUR A JOINT TRADI

Déposée le 31 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MONOMUR A JOINT TRADI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MONOMUR A JOINT TRADI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONOMUR A JOINT TRADI est expirée depuis le 31 mai 2022.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401455 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 2 février 2012 n°2490738 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Inscription le 24 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°615317 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615316 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Inscription le 30 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747309 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30

Matériaux de construction non métalliques, notamment briques et parpaings.