Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUXOL
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4321016
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
LUXOL de IMERYS TC

Présentation de la marque LUXOL

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUXOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LUXOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUXOL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Tuiles métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles thermiquesmétalliques ; éléments de couverture de toits (matériaux de construction métalliques) intégrant des modules photovoltaïques ;

Appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; coffrets électriques et onduleurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; modules photovoltaïques ;

Appareils de chauffage ; collecteurs solaires (chauffage) ; économiseurs de combustibles ; récupérateurs de chaleur ; appareils de ventilation, pompes à chaleur ;

Eléments de couverture de toits (matériaux de construction non métalliques) y compris tuiles et ardoises ; éléments de couverture de toits (matériaux de construction non métalliques) intégrant des modules photovoltaïques ; tuiles non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles thermiques non métalliques.