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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE
IMERYS TC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3448190
Date de dépôt :
01/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/09/2016
L\'OBSERVATOIRE DE LA TUILE de IMERYS TC

Présentation de la marque L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE

Déposée le 1 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE est expirée depuis le 1 septembre 2016.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE , CARROBRIC I.R.B.


IMERYS TC Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST - 69760 - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Magazines et produits de l'imprimerie.

Eléments de couverture de toits (matériaux de construction non métalliques), tuiles.