Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMPERMEO
IMERYS TC

Numéro de dépôt :
4491443
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
IMPERMEO de IMERYS TC

Présentation de la marque IMPERMEO

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMPERMEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est IMERYS TC domicilié(e) 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque IMPERMEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERMEO arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : BATIR AVEC SON TEMPS POUR LONGTEMPS , DOMITIA , REABILIS , STRETTO , TECTYS , HF Tuiles , HUGUENOT FENAL , CANAL S , VALLEE DE CHEVREUSE , NOUS INNOVONS POUR L'HABITAT DURABLE


IMERYS TC - 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Bandes d’étanchéité métalliques utilisables sur des toits, des toitures et des bardages ;

Matériaux d’étanchéité pour toitures et bardages ; bandes d’étanchéité non métalliques utilisables sur des toits, des toitures et des bardages ; bandes d’étanchéité adhésives pour joints de toitures et de bardages.