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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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HF Tuiles
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HF Tuiles
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98731887
Date de dépôt :
05/05/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2028

Présentation de la marque HF Tuiles

Déposée le 5 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HF Tuiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HF Tuiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HF Tuiles arrivera à expiration en date du 5 mai 2028.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338458 - Publication au BOPI 2002-01-10

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373037 - Publication au BOPI 2008-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 10 janvier 2002 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°338459 - Publication au BOPI 2002-01-10

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Inscription le 27 février 2018 - Changement d'adresse n°717662 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 6 juin 2018 - Changement d'adresse n°725272 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2018 n°2674499 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-05

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Constructions non métalliques ; matériaux de construction non métalliques notamment, éléments de couverture tels que tuiles, briques, ardoises, éléments de cloisons, planchers en terre cuite, poutres et poutrelles en béton précontraint, boisseaux, conduits de cheminées.