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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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H 2
Marque renouvelée - Marque en vigueur

H 2
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3452331
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/09/2026
H 2 de IMERYS TC

Présentation de la marque H 2

Déposée le 25 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « H 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque H 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H 2 arrivera à expiration en date du 25 septembre 2026.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689867 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2016 n°2626901 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-01

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles.