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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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"GPS : NOUS PORTONS LES COULEURS DU SUD"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"GPS : NOUS PORTONS LES COULEURS DU SUD"
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97673864
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2027

Présentation de la marque "GPS : NOUS PORTONS LES COULEURS DU SUD"

Déposée le 14 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "GPS : NOUS PORTONS LES COULEURS DU SUD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque "GPS : NOUS PORTONS LES COULEURS DU SUD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "GPS : NOUS PORTONS LES COULEURS DU SUD" arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343405 - Publication au BOPI 2007-06-08

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337766 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401455 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337767 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337768 - Publication au BOPI 2001-12-26

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640101 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704101 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Matériaux de construction et constructions non métalliques notamment tuiles et briques