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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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GOTHIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOTHIQUE
IMERYS TC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97685763
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2017

Présentation de la marque GOTHIQUE

Déposée le 4 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOTHIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST (dossier no 2342689) - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2342689) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOTHIQUE est expirée depuis le 4 juillet 2017.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3,69760 LIMONEST (dossier no 2342689) - 69760 - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2342689) - 69006 - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342689 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322691 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337859 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337860 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337858 - Publication au BOPI 2001-12-27

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Tuiles non métalliques.