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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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G P S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

G P S
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95558115
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2025

Présentation de la marque G P S

Déposée le 10 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G P S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque G P S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque G P S arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279197 - Publication au BOPI 2005-01-13

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337766 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401455 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337767 - Publication au BOPI 2001-12-26

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337768 - Publication au BOPI 2001-12-26

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2568619 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction et constructions non métalliques, notamment tuiles et briques