Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVOLU'KIT
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3989810
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2023
EVOLU\'KIT de IMERYS TC

Présentation de la marque EVOLU'KIT

Déposée le 13 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EVOLU'KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EVOLU'KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLU'KIT arrivera à expiration en date du 13 mars 2023.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Tuiles métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles thermiques métalliques ; éléments de couverture de toits (matériaux de construction métalliques) intégrant des modules photovoltaïques.

Appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; coffrets électriques et onduleurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; modules photovoltaïques.

Appareils de chauffage ; collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur.

Eléments de couverture de toits (matériaux de construction non métalliques) y compris tuiles et ardoises ; éléments de couverture de toits (matériaux de construction non métalliques) intégrant des modules photovoltaïques ; tuiles non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles thermiques non métalliques.