Marque renouvelée - Marque en vigueur

DONNONS À LA TERRE L'ENERGIE DE DURER
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3393616
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/11/2025
DONNONS À LA TERRE L\'ENERGIE DE DURER de IMERYS TC

Présentation de la marque DONNONS À LA TERRE L'ENERGIE DE DURER

Déposée le 24 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DONNONS À LA TERRE L'ENERGIE DE DURER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-52 du 30 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DONNONS À LA TERRE L'ENERGIE DE DURER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONNONS À LA TERRE L'ENERGIE DE DURER arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2015 n°2588161 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-06-01

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles ; briques, éléments de cloisons, planchers, poutres et poutrelles, boisseaux, conduits de cheminées.