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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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DOMITIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMITIA
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3595648
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/08/2028
DOMITIA de IMERYS TC

Présentation de la marque DOMITIA

Déposée le 27 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-40 du 3 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3595648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMITIA arrivera à expiration en date du 27 août 2028.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 65 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 27 février 2018 - Changement d'adresse n°717662 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Inscription le 6 juin 2018 - Changement d'adresse n°725272 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682382 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles.