Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERAMIS
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3170913
Date de dépôt :
25/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
25/06/2022
CERAMIS de IMERYS TC

Présentation de la marque CERAMIS

Déposée le 25 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CERAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CERAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERAMIS arrivera à expiration en date du 25 juin 2022.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401455 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499990 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

Inscription le 24 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°615317 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615316 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de terre cuite utilisés pour la réalisation de conduits de fumée.