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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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CARROBRIC I.R.B.
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARROBRIC I.R.B.
IMERYS TC Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1426232
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017

Présentation de la marque CARROBRIC I.R.B.

Déposée le 10 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARROBRIC I.R.B. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers – Silic 3,69760 LIMONEST (dossier no 2342717) - 69760 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2342717) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARROBRIC I.R.B. est expirée depuis le 10 septembre 2017.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers – Silic 3,69760 LIMONEST (dossier no 2342717) - 69760 - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2342717) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Renouvellement sans limitation n°2091206 - Publication au BOPI 1997-28

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342717 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 6 novembre 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°245274 - Publication au BOPI 1997-11-06

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337056 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337054 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337055 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 24 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°615317 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Inscription le 24 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615316 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Eléments de construction.