Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
/
CAPT'ECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPT'ECO
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4091342
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
CAPT\'ECO de IMERYS TC

Présentation de la marque CAPT'ECO

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPT'ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAPT'ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPT'ECO est expirée depuis le 16 mai 2024.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Tuiles métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles thermiques métalliques ; éléments de couverture de toits (matériaux de construction métalliques) intégrant des modules photovoltaïques ;

Appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; coffrets électriques et onduleurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; modules photovoltaïques ;

Appareils de chauffage ; collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ;

Eléments de couverture de toits (matériaux de construction non métalliques) y compris tuiles et ardoises ; éléments de couverture de toits (matériaux de construction non métalliques) intégrant des modules photovoltaïques ; tuiles non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles thermiques non métalliques.