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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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CALANQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALANQUE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97695316
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2027

Présentation de la marque CALANQUE

Déposée le 17 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CALANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALANQUE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322691 - Publication au BOPI 2001-04-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342683 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337859 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337858 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription le 27 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337860 - Publication au BOPI 2001-12-27

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Inscription le 18 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704101 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-18

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654997 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Tuiles non métalliques