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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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BEAUVOISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAUVOISE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3410018
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/02/2026
BEAUVOISE de IMERYS TC

Présentation de la marque BEAUVOISE

Déposée le 14 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BEAUVOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BEAUVOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUVOISE arrivera à expiration en date du 14 février 2026.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606462 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-08

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles.