Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUITAINE
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3189655
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/10/2022
AQUITAINE de IMERYS TC

Présentation de la marque AQUITAINE

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUITAINE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2022.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE , EVOLU'KIT


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401453 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401454 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2511005 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles en terre cuite.