Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANTEIS
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3894513
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
ANTEIS de IMERYS TC

Présentation de la marque ANTEIS

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ANTEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ANTEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTEIS arrivera à expiration en date du 6 février 2022.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA CARREE , AQUITAINE , CARROFLAM , CERAMYS , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , PRENEZ UNE LARGEUR D'AVANCE , TOITURE STRUCTURE , NEOPLATE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Matériaux de construction non métalliques, notamment éléments de couverture de toits tels que tuiles en terre cuite.