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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Imerys Mineraux France
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DOLOMIE FEUILLE VERTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOLOMIE FEUILLE VERTE
Imerys Mineraux France SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1296025
Date de dépôt :
16/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2025
DOLOMIE FEUILLE VERTE de Imerys Mineraux France

Présentation de la marque DOLOMIE FEUILLE VERTE

Déposée le 16 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Imerys Mineraux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOLOMIE FEUILLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Imerys Mineraux France domicilié(e) Chemin de Halage - 60340 - VILLERS-SOUS-SAINT-LEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 112 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, M. Metzger Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque DOLOMIE FEUILLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOLOMIE FEUILLE VERTE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

Imerys Mineraux France a également déposé les autres marques suivantes : BMP , AQUACARB


Imerys Mineraux France SAS, Société par actions simplifiée - Chemin de Halage - 60340 - VILLERS-SOUS-SAINT-LEU - France - SIREN 780112835


Gilbey Legal, M. Metzger Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2004 n°2278303 - Publication au BOPI 2004-12-29

Renouvellement sans limitation n°2037734 - Publication au BOPI 1994-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237987 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310203 - Publication au BOPI 2000-10-23

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2015 n°2577486 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-30

Produits chimiques, destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels).