Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPRASMOOTH
IMERYS MINERALS LIMITED
Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93494462
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2013

Présentation de la marque SUPRASMOOTH

Déposée le 30 novembre 1993 par IMERYS MINERALS LIMITED et Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPRASMOOTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Les déposants sont IMERYS MINERALS LIMITED domicilié(e) (dossier no 2249481) - France et Société de droit britannique domicilié(e) John Keay House, Tregonissey Road ST AUSTELL,Angleterre, Royaume-Uni (dossier no 2249481) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2249481) - 75008 - France.

La marque SUPRASMOOTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPRASMOOTH est expirée depuis le 18 septembre 2013.

IMERYS MINERALS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HEXAFIL , MOLOCHITE , METASTAR , SUPRABRITE , INTRAFIL , POLARITE , (Marque figurative) , DEVOLITE , INTRAPLUS , STOCKALITE


IMERYS MINERALS LIMITED - (dossier no 2249481) - France

Société de droit britannique - John Keay House, Tregonissey Road ST AUSTELL,Angleterre, Royaume-Uni (dossier no 2249481) - XX


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2249481) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249481 - Publication au BOPI 2003-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Substances minérales naturelles traitées; minéraux blancs, kaolins, carbonates de calcium; minéraux argileux traités destinés à l'industrie papetière; minéraux naturels ou synthétiques destinés à la fabrication du papier et au couchage du papier; produits de charge pour le papier.Pigments, colorants, teintures et laques destinés à l'industrie papetière; pigments pour le couchage du papier

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).