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Marques déposées par la société étrangère IMERYS MINERALS LIMITED
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SUPRABRITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPRABRITE
IMERYS MINERALS LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93494461
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2013

Présentation de la marque SUPRABRITE

Déposée le 30 novembre 1993 par la société étrangère IMERYS MINERALS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPRABRITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société étrangère IMERYS MINERALS LIMITED domicilié(e) John Keay House, Tregonissey Road ST AUSTELL,Angleterre, Royaume-Uni (dossier no 2249480) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2249480) - 75008 - France.

La marque SUPRABRITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPRABRITE est expirée depuis le 18 septembre 2013.

IMERYS MINERALS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HEXAFIL , SUPRASMOOTH , MOLOCHITE , METASTAR , INTRAFIL , POLARITE , (Marque figurative) , DEVOLITE , INTRAPLUS , STOCKALITE


IMERYS MINERALS LIMITED, Société de droit britannique - John Keay House, Tregonissey Road ST AUSTELL,Angleterre, Royaume-Uni (dossier no 2249480) - XX


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2249480) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2003 n°2249480 - Publication au BOPI 2003-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Substances minérales naturelles traitées; minéraux blancs, kaolins, carbonates de calcium; minéraux argileux traités destinés à l'industrie papetière; minéraux naturels ou synthétiques destinés à la fabrication du papier et au couchage du papier; produits de charge pour le papier.Pigments, colorants, teintures et laques destinés à l'industrie papetière; pigments pour le couchage du papier

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).