IMERYS MINERALS LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1737207
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2021
Présentation de la marque DEVOLITE
Déposée le 17 janvier 1991 par la société étrangère IMERYS MINERALS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEVOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère IMERYS MINERALS LIMITED domicilié(e) PAR MOOR CENTRE PAR MOOR ROAD PAR - CORNWALL PL24 2SQ - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DEVOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMERYS MINERALS LIMITED, Société de droit britannique - PAR MOOR CENTRE PAR MOOR ROAD PAR - CORNWALL PL24 2SQ - Royaume-Uni
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2189906 - Publication au BOPI 2001-01-12
Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°354161 - Publication au BOPI 2002-09-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2011 n°2461291 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 22 mars 2011 - Changement d'adresse n°545601 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22
Des matières premières ou partiellement préparées, végétales, animales et minérales employées dans les manufactures et notamment les argiles colloïdales, substances chimiques employées dans les manufactures, la photographie ou les travaux scientifiques et substances anticorrosives et notamment les argiles colloïdales
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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