Marque renouvelée - Marque en vigueur

REFRAL
IMERYS CERAMICS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96650232
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2026

Présentation de la marque REFRAL

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS CERAMICS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REFRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS CERAMICS FRANCE domicilié(e) 154 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 096 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. Metzger Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque REFRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REFRAL arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

IMERYS CERAMICS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : R , ROSADUR , CERALIN , MICA-MU


IMERYS CERAMICS FRANCE, Société par actions simplifiée - 154 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France - SIREN 490096591


GILBEY LEGAL, M. Metzger Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Inscription le 26 mai 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°393413 - Publication au BOPI 2004-05-26

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2326310 - Publication au BOPI 2006-10-31

Inscription le 26 mai 2004 - Changement de dénomination n°393414 - Publication au BOPI 2004-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Inscription le 7 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°696327 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631760 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-11-07

Supports de cuisson pour tuiles adaptés à la forme des pièces, supports de cuisson pour l'industrie des ferrites, creusets pour la fusion des métaux et des métaux précieux, plaquettes et crayons pour le test des poudres et explosifs. Matières premières pour la céramique. Produits réfractaires spéciaux à base de carbure de silicium, alumine, mullite électro-fondue, cordiérite, silice électro-fondue, magnésie, oxyde de zirconium et plus particulièrement des plaques, gazettes, piliers, moufles, pièces de forme pour toutes industries céramiques. Traitement des matériaux, travaux sur céramiques, travaux sur produits réfractaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.