Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERALIN
IMERYS CERAMICS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96636555
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2026

Présentation de la marque CERALIN

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS CERAMICS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS CERAMICS FRANCE domicilié(e) 154 R DE L UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 096 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque CERALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CERALIN arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

IMERYS CERAMICS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : R , ROSADUR , REFRAL , MICA-MU


IMERYS CERAMICS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 154 R DE L UNIVERSITE - 75007 - PARIS - France - SIREN 490096591


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2006 n°2320453 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268092 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 21 septembre 2007 - Changement de dénomination n°461007 - Publication au BOPI 2007-09-21

Inscription le 28 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°439096 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 21 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461006 - Publication au BOPI 2007-09-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617500 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-03

Produits minéraux à base de kaolin micacé. Mica.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.