Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMENSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMENSE domicilié(e) 23 Bis Rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 646 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DESBARRES & STAEFFEN, M. Julien DELUCENAY domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091111.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMENSE, Société à responsabilité limitée - 23 Bis Rue Saint Honoré - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 503646663
Cabinet DESBARRES & STAEFFEN, M. Julien DELUCENAY - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; tous les produits précités étant en algues ou à base d'algues ;
Lunettes ; articles de lunetterie ; étuis et coques pour téléphones portables ; tous les produits précités étant en algues ou à base d'algues ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélos ; kayaks ; tous les produits précités étant en algues ou à base d'algues ;
Bracelets de montres en algues ou à base d'algues ;
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos correcteurs ; stylos à bille ; feutres pour écrire ; crayons ; pots à crayons ; cahiers ; carnets ; tous les produits précités étant en algues ou à base d'algues ;
Valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; bagages ; tous les produits précités étant en algues ou à base d'algues ;
Meubles ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers : mobilier de jardin ; tous les produits précités étant en algues ou à base d'algues ; capsules [récipients non métalliques] en algues ou à base d'algues destinées à contenir du café ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes ; gobelets ; pots pour plantes ; pots de fleurs ; plateaux pour fruits de mer ; bougeoirs ; tous les produits précités étant en algues ou à base d'algues ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; tongs ; tous les produits précités étant en algues ou à base d'algues ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; planches à roulettes ; jeux de construction ; jeux éducatifs ; tous les produits précités étant en algues ou à base d'algues ;
Traitement et transformation d'algues en produits solides.
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