Déposée le 6 septembre 2004 par IMELE JEAN-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Exodom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est IMELE JEAN-PIERRE domicilié(e) 108 RUE JEAN FOURNIER,69009 LYON - 69009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMELE JEAN-PIERRE domicilié(e) 1, RUE JACQUES MONDA,69007 LYON - 69007 - France.
La marque Exodom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Exodom est expirée depuis le 6 septembre 2014.
IMELE JEAN-PIERRE - 108 RUE JEAN FOURNIER,69009 LYON - 69009 - France
IMELE JEAN-PIERRE - 1, RUE JACQUES MONDA,69007 LYON - 69007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Inscription le 7 février 2005 - Rejet partiel n°407389 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Inscription le 16 décembre 2009 - Changement d'adresse n°512055 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16
Produits agricoles, horticoles et forestiers issus de l'agriculture biologique certifiee (ni préparés, ni transformés). Jus de fruits tropicaux issus de l'agriculture biologique. Epices issus de l'agriculture biologique. Fruits frais.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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