Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA HALLE BOCA
IMEFA CENT SOIXANTE SIX, Société civile

Numéro de dépôt :
4305952
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
LA HALLE BOCA de IMEFA CENT SOIXANTE SIX

Présentation de la marque LA HALLE BOCA

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par la société IMEFA CENT SOIXANTE SIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA HALLE BOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la société IMEFA CENT SOIXANTE SIX domicilié(e) 50/56 rue de la Procession - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 231 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA HALLE BOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE BOCA arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.


IMEFA CENT SOIXANTE SIX, Société civile - 50/56 rue de la Procession - 75015 - PARIS - France - SIREN 815231923


TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour animaux ; plantes d'aloe vera ; amandes [fruits] ; boissons pour animaux de compagnie ; nourriture pour animaux de compagnie ; arachides fraîches ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies [fruits] ; betteraves ; blé ; bulbes ; fèves brutes de cacao ; cannes à sucre ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; racines de chicorée ; chicorée [salade] ; citrons frais ; coques de noix de coco ; noix de coco ; noix de cola ; concombres frais ; cônes de houblon ; copra ; coques de noix de coco ; courges ; épinards frais ; fèves fraîches ; fruits frais ; germes [botanique] ; graines pour l'alimentation animale ; herbes potagères fraîches ; laitues fraîches ; légumes frais ; lentilles [légumes] fraîches ; maïs ; marrons frais ; noisettes ; noix ; noix de coco ; oignons [légumes] frais ; olives fraîches ; oranges ; poireaux frais ; pois frais ; pommes de pin ; pommes de terre ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe ; riz non travaillé ; salades vertes [plantes] fraîches ; sésame ; truffes fraîches ;

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; administration commerciale de licence d'exploitation de produits et services ; analyse du prix de revient ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants, à savoir, produits agricoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ;

Services de bars ; brasserie ; restaurants ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; hôtels, services de restauration (alimentation) ; cafés ; salons de thé ; services de traiteurs ; services de réservation hôtelière ; services d'hébergement temporaire ; location et réservation de logements temporaires et de salles de réception ; .