LES JOURS HEUREUX
Présentation de la marque LES JOURS HEUREUX
Déposée le 31 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMEDIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JOURS HEUREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES JOURS HEUREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOURS HEUREUX est expirée depuis le 31 octobre 2007.
IMEDIAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15
Inscription le 12 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361297 - Publication au BOPI 2002-12-12
Inscription le 23 février 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°272684 - Publication au BOPI 1999-02-23
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49