Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAIL
IMECOM SA

Numéro de dépôt :
3168917
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2012
SEMAIL de IMECOM

Présentation de la marque SEMAIL

Déposée le 7 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) IMECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMECOM domicilié(e) 2 rue Stephenson Immeuble International,78180 Montigny le Bretonneux - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 559 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMECOM, Att. Me Martine PROST domicilié(e) 11/13 avenue de la Gare,78181 Saint Quentin en Yvelines cedex - 78181 - France.

La marque SEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAIL est expirée depuis le 7 juin 2012.

IMECOM a également déposé les autres marques suivantes : SIGMAFAX , FAXIL , DM Application connector , DELTAFAX , MAGIC FAX , LAN FAX , DM Server for Fax , Document Messaging Web Solutions , MICRALFAX , NET FAX


IMECOM SA - 2 rue Stephenson Immeuble International,78180 Montigny le Bretonneux - 78180 - France - SIREN 950559898


IMECOM, Att. Me Martine PROST - 11/13 avenue de la Gare,78181 Saint Quentin en Yvelines cedex - 78181 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Logiciel permettant de sécuriser les échanges d'informations, de données ou de documents de personne à personne(s), d'application à personne(s), d'application à application(s) ou vers tout destinataire, abonné ou non. Télécommunication : communication par terminaux : transmission d'informations accessible par Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.