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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMECOM
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IMESCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMESCAN
IMECOM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1568374
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
28/12/1999

Présentation de la marque IMESCAN

Déposée le 28 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) IMECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « IMESCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMECOM domicilié(e) 11 Avenue de la Gare, 78181 Saint Quentin en Yvelines - France.

La marque IMESCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMESCAN est expirée depuis le 28 décembre 1999.

IMECOM a également déposé les autres marques suivantes : SIGMAFAX , FAXIL , DM Application connector , DELTAFAX , MAGIC FAX , LAN FAX , DM Server for Fax , Document Messaging Web Solutions , MICRALFAX , NET FAX


IMECOM (S.A.) - 11 Avenue de la Gare, 78181 Saint Quentin en Yvelines - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Dispositifs de digitalisation de traitement et de transmission de l'information par les réseaux de télécommunications