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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IMECOM
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ARCHIFAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIFAX
IMECOM S.A.

Numéro de dépôt :
93478189
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2003

Présentation de la marque ARCHIFAX

Déposée le 28 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) IMECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMECOM domicilié(e) 11, av. de la Gare, 78181 St Quentin en Yvelines cx - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 559 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel NEPOMIASTCHY IMECOM - France.

La marque ARCHIFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIFAX est expirée depuis le 28 juillet 2003.

IMECOM a également déposé les autres marques suivantes : SIGMAFAX , FAXIL , DM Application connector , DELTAFAX , MAGIC FAX , LAN FAX , DM Server for Fax , Document Messaging Web Solutions , MICRALFAX , NET FAX


IMECOM S.A. - 11, av. de la Gare, 78181 St Quentin en Yvelines cx - France - SIREN 950559898


Michel NEPOMIASTCHY IMECOM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Logiciels (programmes enregistrés)