IMCOA LICENSING AMERICA, INC. société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
3260949
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
09/02/2011
Présentation de la marque SCOUT
Déposée le 9 février 2001 par la société IMCOA LICENSING AMERICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « SCOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la société IMCOA LICENSING AMERICA domicilié(e) 200 East 10th Street Gilroy CA 95020,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque SCOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUT est expirée depuis le 9 février 2011.
IMCOA LICENSING AMERICA, INC. société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 200 East 10th Street Gilroy CA 95020,ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; motocyclettes. Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements, à savoir vestes, chemises, jupes, gants, gilets, jambières, mitaines, foulards, bottes, chaussures, casquettes, chapeaux, pantalons d'entraînement, sweat-shirts, t-shirts, vêtements de nuit, dos-nus, bandanas, vêtements de pluie, chaussettes, bretelles, cravates, jeans, lingerie de corps, manteaux, chandails, ceintures, tirants de bottes décoratifs, bandanas en cuir, pointes de bottes, bleus de travail, pantalons en jean, gants, protections pour talons, éperons, robes de nuit, chemises de nuit, pantalons, semelles, débardeurs, chaussures de sport, bottes, gilets, manchettes et vêtements pour enfants, notamment chemises, t-shirts, sweat-shirts et vestes. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sports non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; jeux et jouets, à savoir modèles réduits de motocyclettes, répliques de motocyclettes miniatures, motocyclettes miniatures fonctionnant électroniquement, banques miniatures, peluches et modèles réduits de trains.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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