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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMCA
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H D'AL & FILS HENRI D'ARCEAU & FILS D'ARCEAU-LIMOGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H D'AL & FILS HENRI D'ARCEAU & FILS D'ARCEAU-LIMOGES
IMCA (SARL)

Numéro de dépôt :
95566487
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque H D'AL & FILS HENRI D'ARCEAU & FILS D'ARCEAU-LIMOGES

Déposée le 6 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H D'AL & FILS HENRI D'ARCEAU & FILS D'ARCEAU-LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMCA domicilié(e) 5 rue Chalais, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 041 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque H D'AL & FILS HENRI D'ARCEAU & FILS D'ARCEAU-LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H D'AL & FILS HENRI D'ARCEAU & FILS D'ARCEAU-LIMOGES est expirée depuis le 6 avril 2005.

IMCA a également déposé les autres marques suivantes : ICITV , LOUIS D'ANCOUR , ICITV , CHAMPIONNAT des ARTS de la TABLE


IMCA (SARL) - 5 rue Chalais, 16100 COGNAC - France - SIREN 395041767


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

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