Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNAT des ARTS de la TABLE
IMCA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1315736
Date de dépôt :
09/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/1995

Présentation de la marque CHAMPIONNAT des ARTS de la TABLE

Déposée le 9 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) IMCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPIONNAT des ARTS de la TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMCA domicilié(e) 54, rue Sala, 69002 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque CHAMPIONNAT des ARTS de la TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

IMCA a également déposé les autres marques suivantes : ICITV , LOUIS D'ANCOUR , ICITV , H D'AL & FILS HENRI D'ARCEAU & FILS D'ARCEAU-LIMOGES


IMCA (société anonyme) - 54, rue Sala, 69002 LYON. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Inscription le 27 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°60836 - Publication au BOPI 1992-02-27

Articles de coutellerie, fourchettes et cuillères et analogues.Luminaires, lampes, appliques murales.Joaillerie, orfèvrerie, horlogerie, bijouterie, objets d'art en métaux précieux.Meubles, sièges, miroirs, glaces, coffrets;articles en bois, matières plastiques et autres matériaux.Articles de verrerie;articles de ménage en porcelaine, faïence et céramique, objets de décoration de tous genres non compris dans d'autres classes.Linge de table, de lit, de toilette, tissu. Dentelle, broderie, boutons, fleurs artificielles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.