Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) IMCA INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IMCA INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMCA INTERNATIONAL domicilié(e) 41 place Jean Jaurès, 26100 ROMAN SUR ISERE (dossier no 2208203) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 622 637 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2208203) - France.
La marque IMCA INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMCA INTERNATIONAL est expirée depuis le 5 novembre 2011.
IMCA INTERNATIONAL Société Anonyme - 41 place Jean Jaurès, 26100 ROMAN SUR ISERE (dossier no 2208203) - France - SIREN 309622637
Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2208203) - France
Renouvellement avec limitation le 10 octobre 2001 n°2208203 - Publication au BOPI 2001-10-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15
Articles de coutellerie, fourchettes, cuillères et analogues. Articles de verrerie, articles de ménage en porcelaine, faïence et céramique. Services de transmission de commandes de cadeaux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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