Déposée le 16 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) IMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROPA POOL NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMC domicilié(e) 2, rue Marcel Brault,89110 AILLANT SUR THOLON (dossier no 2229248) - 89110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 683 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2229248) - 75009 - France.
La marque EUROPA POOL NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMC, société anonyme - 2, rue Marcel Brault,89110 AILLANT SUR THOLON (dossier no 2229248) - 89110 - France - SIREN 414683953
CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE,75009 PARIS (dossier no 2229248) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2229248 - Publication au BOPI 2002-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354349 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168544 - Publication au BOPI 1994-01-27
Inscription le 17 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158830 - Publication au BOPI 1993-05-17
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières plastiques) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de boîtes et de récipients; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Papiers et articles en papier, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papier-filtre, mouchoirs et papier pour l'hygiène; carton et articles en carton, à savoir sachets, boîtes et plus généralement récipients pour l'emballage et le rangement.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location de matériels publicitaires; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel,consultation professionnelle d'affaires; estimation en affaires commerciales; comptabilité; reproduction de documents; services de secrétariat; informations statistiques; services de sténographie; publicité télévisée; publicité radiophonique; vérification de comptes; relations publiques.Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues.Service de saisie et de traitement de données.Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; tous services destinés à la récréation du public; cours par correspondance; prêts de livres; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications en général; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages, conférences, forums, colloques et cours; montage de programmes radiophoniques et télévisés; publication de livres; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés ou autres; programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés; spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo.Services d'édition, d'enregistrement, de publication, de reproduction des sons et des images.Activités sportives et culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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