Marque expirée - Marque en non vigueur

E.NET LA TELE EDUCATIVE
IMC SA

Numéro de dépôt :
96650793
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016

Présentation de la marque E.NET LA TELE EDUCATIVE

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) IMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.NET LA TELE EDUCATIVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMC domicilié(e) 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS (dossier no 2340236) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 592 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMC Philippe SYLVESTRE domicilié(e) 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS (dossier no 2340236) - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E.NET LA TELE EDUCATIVE est expirée depuis le 13 novembre 2016.

IMC a également déposé les autres marques suivantes : InfoMedia Communication , PROWED CE , PRIVILEDGE , EUROPA POOL NEWS , IMCARD , IMC , LONGUES SOIREES , CARDFOLDER


IMC SA - 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS (dossier no 2340236) - 75005 - France - SIREN 328592589


IMC Philippe SYLVESTRE - 12 rue de la Montagne Sainte Geneviève,75005 PARIS (dossier no 2340236) - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 31 octobre 2000 - Gage constitué n°310723 - Publication au BOPI 2000-10-31

Inscription le 5 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453386 - Publication au BOPI 2007-04-05

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2007 n°2340236 - Publication au BOPI 2007-04-27

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures ; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Télécommunications. Education; formation; divertissement;activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.