Demande publiée - Marque en non vigueur

B - FREE
IMBROSCIANO CHARLES, FRANCOIS

Numéro de dépôt :
99770793
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque B - FREE

Déposée le 25 janvier 1999 par la société IMBROSCIANO CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B - FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999. .

Le déposant est la société IMBROSCIANO CHARLES domicilié(e) 2, AVENUE MALAUSSENA, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 128 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMBROSCIANO CHARLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


IMBROSCIANO CHARLES, FRANCOIS - 2, AVENUE MALAUSSENA, 06000 NICE - France - SIREN 322128778


IMBROSCIANO CHARLES - France


Inscription le 15 décembre 1999 - Rejet partiel n°292004 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 15 décembre 1999 - Rejet partiel n°292005 - Publication au BOPI 1999-12-15

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vêtements textile Vêtements cuir Chaussures synthétique Chaussures cuir Chapellerie textile Chapellerie cuir Maroquinerie synthétique Maroquinerie cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.